• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibtest

Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 1/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°23 du 6 février 2020

INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°24 du 6 février 2020

RESTAURATION COLLECTIVE : AUGMENTATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION SUPPLÉMENTAIRE INDICIAIRE DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°25 du 6 février 2020

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 5 décembre 2019

MAJORATION DU TAUX HORAIRE DU MINIMUM GARANTI POUR LES AGENTS VACATAIRES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 5 décembre 2019

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°18 du 5 décembre 2019

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS DU SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°19 du 5 décembre 2019

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR L'EMPLOI DE GESTIONNAIRE RESSOURCES HUMAINES - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 5 décembre 2019

CONTRAT DE PRÉVOYANCE : REVALORISATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°21 du 5 décembre 2019

FIN DE L'ADHÉSION AU CNAS POUR LES AGENTS TRANSFÉRÉS À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°22 du 5 décembre 2019

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'ANNÉE 2020

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°23 du 5 décembre 2019

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE LIÉE À LA REFACTURATION DE LA MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°24 du 5 décembre 2019

AVENANT N°1 À LA CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIDEPAQ EN DATE DU 24 DÉCEMBRE 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°25 du 5 décembre 2019

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL DU SERVICE "ANIMATION SURVEILLANCE" DES PISCINES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 du 17 octobre 2019

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ET ASSISTANCE TECHNIQUE ET JURIDIQUE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 17 octobre 2019