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Délibtest

Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020


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COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°27 du 17 octobre 2019

PRESTATION DE COLLECTE DES COLONNES DE DÉCHETS EN APPORT VOLONTAIRE AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DU 2 NOVEMBRE 2016

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°28 du 17 octobre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°37 du 19 septembre 2019

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°38 du 19 septembre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°39 du 19 septembre 2019

RAPPORT DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°40 du 19 septembre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°41 du 19 septembre 2019

RÉUTILISATION DE LA CARRIÈRE DE KERROUS EN RÉSERVE D'EAU BRUTE - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°42 du 19 septembre 2019

RÉUTILISATION DE LA CARRIÈRE DE KERROUS EN RÉSERVE D'EAU BRUTE - AVENANT N° 3 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°43 du 19 septembre 2019

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 19 septembre 2019

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX D'ÉLAGAGE ET DE FAUCHAGE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°16 du 20 juin 2019

SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC ECODDS, ÉCO-ORGANISME EN CHARGE DE LA COLLECTE DES DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES DES MÉNAGES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 20 juin 2019

SOLLICITATION DES FINANCEURS POUR L'OCTROI DE SUBVENTIONS CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE D'UN TRAITEMENT BACTÉRIOLOGIQUE SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°47 du 20 juin 2019

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MÉDIATEUR DE L'EAU

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°48 du 20 juin 2019

RÉORGANISATION DE LA COLLECTE D'AMIANTE POUR LES PARTICULIERS AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE L'ENTREPRISE LE PAPE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°16 du 4 avril 2019