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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction de l’Action Sociale (DAS)
11 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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Ordre chronologique inversé
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AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TFPB DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - QUARTIER DE KERMOYSAN - QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°45 du 6 février 2020

PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2020

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°46 du 6 février 2020

CONVENTION ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE CCAS DE LA VILLE DE QUIMPER CONCERNANT LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DESTINÉES AUX GENS DU VOYAGE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°47 du 6 février 2020

CONTRAT DE VILLE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2019 ET PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°32 du 19 septembre 2019

RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°33 du 19 septembre 2019

CONTRAT DE VILLE - 1ÈRE PROGRAMMATION 2019

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°30 du 4 avril 2019

CONTRAT DE VILLE - 2ÈME PROGRAMMATION 2018

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°31 du 20 septembre 2018

CONTRAT DE VILLE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2018

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°32 du 5 avril 2018

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE QUARTIER DE KERMOYSAN - QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 1 février 2018

2ÈME PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°68 du 12 décembre 2017

CONTRAT DE VILLE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2017

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°29 du 11 mai 2017