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Délibtest

Conseil communautaire du 2 DÉCEMBRE 2021
64 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

Délibération N°2 - DPPTI - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare ro....

Délibération N°3 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

Délibération N°4 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

Délibération N°5 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

Délibération N°6 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

Délibération N°7 - DEE - Rapporteur Paul BOEDEC

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

Délibération N°8 - DDC - Rapporteur Didier LEROY

Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

Délibération N°9 - DDC - Rapporteur Didier LEROY

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

Délibération N°10 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

Délibération N°11 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

Délibération N°12 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional "site d'exception naturel et culturel"

Délibération N°13 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Adhésions et subventions économiques 2021

Délibération N°14 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO