• Brezhoneg

Délibtest

Conseil communautaire du 23 JUILLET 2020
27 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Délégation du conseil communautaire à la présidente

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commissions communautaires - Institution et composition

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

[1] 2