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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 4 AVRIL 2019
39 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec

Délibération N°5 - DDS - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrév....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Martine MORVAN

Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO

Délibération N°12 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°13 - DPL - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage "OuestGo"

Délibération N°14 - DDV - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

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