• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibtest

Conseil communautaire du 9 MARS 2017
38 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Vote des taux de fiscalité

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Marie LE GALL

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commun....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Accord de partenariat relatif au projet "Korrigo Services"

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur Alain LE GRAND

Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

[1] 2 3