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Délibtest

Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
61 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Décision modificative n°1

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°10 du 16 juin 2022

Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°11 du 16 juin 2022

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°33 du 16 juin 2022

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°34 du 16 juin 2022

Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°54 du 16 juin 2022

Apurement du compte de retenues de garantie

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°55 du 16 juin 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°56 du 16 juin 2022

Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°57 du 16 juin 2022

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°58 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°60 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°61 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°62 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°63 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°64 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°65 du 16 juin 2022