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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 20 SEPTEMBRE 2018
50 délibérations


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Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°45 - DENV - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017

Délibération N°46 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Exonération du coût d'apports en déchèterie

Délibération N°47 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Délibération N°48 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier

Délibération N°49 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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