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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

Délibération N°21 - DBM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018

Délibération N°22 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

Délibération N°23 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°24 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1

Délibération N°25 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper

Délibération N°26 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules

Délibération N°27 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

Délibération N°28 - DBM - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Jean-Paul COZIEN