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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Patrick TROGLIA
6 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

Délibération N°17 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°8 - DIMEPP - Séance du 4 novembre 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°8 - DIMEPP - Séance du 4 novembre 2021

Association KERNAVELO - Subvention 2021

Délibération N°4 - DIMEPP - Séance du 15 avril 2021

Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 28 janvier 2021

Association Kernavélo - demande de subvention

Délibération N°49 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022