• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Doriane LE TREUST
3 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Rémunération des assistantes maternelles

Délibération N°38 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°5 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

Délibération N°49 - DPEL - Séance du 30 septembre 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022