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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Dominique LE ROUX
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Compte de gestion 2021

Délibération N°7 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Délibération N°58 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Décision modificative n°1

Délibération N°10 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Délibération N°11 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Affectation de résultats de l'exercice 2021

Délibération N°9 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Compte administratif 2021

Délibération N°8 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3

Délibération N°57 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DGS - Séance du 28 avril 2022

Nouvelle composition des commissions communautaires

Délibération N°8 - DGS - Séance du 28 avril 2022

Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement

Délibération N°5 - DAGP - Séance du 17 mars 2022

Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DPEL - Séance du 17 mars 2022

Budget primitif 2022

Délibération N°1 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Taux de fiscalité 2022

Délibération N°2 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Décision modificative n°3

Délibération N°29 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Adoption d'un règlement financier

Délibération N°25 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022