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Délibération N°44 - DSUH - Séance du 2 décembre 2021
Délibération N°61 - DCED - Séance du 2 décembre 2021
Délibération N°15 - DSUH - Séance du 17 juin 2021
Délibération N°17 - DSUH - Séance du 18 mars 2021
Délibération N°30 - DCED - Séance du 3 décembre 2020
Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.
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Dernière mise à jour le 29/06/2022