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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Jean-Claude PERINAUD
6 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Délibération N°54 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Apurement du compte de retenues de garantie

Délibération N°55 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°3 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

Délibération N°4 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

Délibération N°28 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022