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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Guillaume MENGUY
3 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

Délibération N°58 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Acquisitions 49 rue Kereon

Délibération N°59 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Séance du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022