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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Didier LEROY
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

Délibération N°18 - DDC - Séance du 16 juin 2022

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°20 - SOL - Séance du 16 juin 2022

Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven Validation du projet et désignation du jury de concours

Délibération N°6 - DPEL - Séance du 28 avril 2022

Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires

Délibération N°21 - DEE - Séance du 17 mars 2022

Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.

Délibération N°15 - DEE - Séance du 27 janvier 2022

Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF

Délibération N°16 - DEE - Séance du 27 janvier 2022

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

Délibération N°11 - RC - Séance du 2 décembre 2021

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

Délibération N°12 - RC - Séance du 2 décembre 2021

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

Délibération N°8 - DDC - Séance du 2 décembre 2021

Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat

Délibération N°23 - DDS - Séance du 2 décembre 2021

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

Délibération N°10 - RC - Séance du 2 décembre 2021

Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

Délibération N°9 - DDC - Séance du 2 décembre 2021

Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

Délibération N°6 - DEE - Séance du 2 décembre 2021

Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

Délibération N°5 - DEE - Séance du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022