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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Marie-Pierre JEAN-JACQUES
33 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

Délibération N°16 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

Délibération N°12 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

Délibération N°15 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

Délibération N°14 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

Délibération N°13 - DIMEP - Séance du 16 juin 2022

Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport

Délibération N°10 - DIMEP - Séance du 28 avril 2022

Transports collectifs - tarifs 2022-2023

Délibération N°11 - DIMEP - Séance du 28 avril 2022

Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels

Délibération N°12 - DIMEP - Séance du 28 avril 2022

Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

Délibération N°18 - DIMEP - Séance du 17 mars 2022

Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

Délibération N°19 - DIMEP - Séance du 17 mars 2022

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

Délibération N°4 - DIMEP - Séance du 2 décembre 2021

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

Délibération N°3 - DIMEP - Séance du 2 décembre 2021

Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

Délibération N°7 - DIMEPP - Séance du 4 novembre 2021

Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

Délibération N°7 - DIMEPP - Séance du 4 novembre 2021

Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

Délibération N°4 - DIMEP - Séance du 30 septembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022