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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Hervé HERRY
30 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

Délibération N°38 - DETI - Séance du 16 juin 2022

Port du Corniguel : tarifs 2022

Délibération N°37 - DETI - Séance du 16 juin 2022

Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

Délibération N°46 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"

Délibération N°25 - DAGP - Séance du 28 avril 2022

Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel

Délibération N°29 - DETI - Séance du 28 avril 2022

Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C

Délibération N°20 - DETI - Séance du 27 janvier 2022

Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DETI - Séance du 2 décembre 2021

Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 2 décembre 2021

Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

Délibération N°22 - DSUH - Séance du 2 décembre 2021

Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM

Délibération N°20 - DETI - Séance du 2 décembre 2021

Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

Délibération N°19 - DETI - Séance du 30 septembre 2021

Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

Délibération N°14 - DETI - Séance du 30 septembre 2021

Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises

Délibération N°7 - DETI - Séance du 17 juin 2021

Secteur de Tréodet - Ergué gabéric Création d'une zone d'activités économiques "kerourvois 3"

Délibération N°8 - DSUH - Séance du 17 juin 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022