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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Gilbert GRAMOULLE
7 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

Délibération N°50 - DEE - Séance du 2 décembre 2021

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°51 - TEMEP - Séance du 2 décembre 2021

Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

Délibération N°59 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°29 - DGAADT - Séance du 3 décembre 2020

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DIMEPP - Séance du 24 septembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022