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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Thomas FEREC
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagée (CEP)

Délibération N°25 - DTE - Séance du 16 juin 2022

Convention de coopération avec GRDF

Délibération N°26 - DTE - Séance du 16 juin 2022

Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire

Délibération N°13 - DETI - Séance du 28 avril 2022

Territoire d'industrie : contrat de financement

Délibération N°8 - DETI - Séance du 17 mars 2022

Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)

Délibération N°3 - DTE - Séance du 17 mars 2022

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021

Délibération N°21 - TEMEP - Séance du 4 novembre 2021

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021

Délibération N°21 - TEMEP - Séance du 4 novembre 2021

Subvention à l'association les Portes Logiques

Délibération N°22 - DETI - Séance du 30 septembre 2021

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire

Délibération N°20 - DETI - Séance du 30 septembre 2021

Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

Délibération N°21 - DETI - Séance du 30 septembre 2021

Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo

Délibération N°19 - DETI - Séance du 17 juin 2021

Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs

Délibération N°18 - DETI - Séance du 15 avril 2021

Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°29 - DCED - Séance du 18 mars 2021

Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

Délibération N°9 - DETI - Séance du 18 mars 2021

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

Délibération N°7 - DETI - Séance du 18 mars 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022