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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination

Délibération N°28 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan

Délibération N°31 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Acquisition de terrains secteur Eau blanche

Délibération N°32 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec

Délibération N°30 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat

Délibération N°29 - DSUH - Séance du 16 juin 2022

Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper

Délibération N°14 - DSUH - Séance du 28 avril 2022

Première programmation du contrat de ville 2022

Délibération N°20 - RC - Séance du 17 mars 2022

Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 27 janvier 2022

Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 27 janvier 2022

Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

Délibération N°2 - DPPTI - Séance du 2 décembre 2021

Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Délibération N°48 - DSUH - Séance du 2 décembre 2021

Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°43 - DAS - Séance du 2 décembre 2021

Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère

Délibération N°46 - DSUH - Séance du 2 décembre 2021

Deuxième programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°6 - RC - Séance du 4 novembre 2021

Deuxième programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°6 - RC - Séance du 4 novembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022