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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Uisant CREQUER
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°51 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton

Délibération N°41 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Délibération N°37 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°42 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Séance du 17 juin 2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°39 - DRH - Séance du 17 juin 2021

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Délibération N°40 - DRH - Séance du 17 juin 2021

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Délibération N°23 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif

Délibération N°26 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022