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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Paul COZIEN
33 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°6 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat

Délibération N°44 - DETI - Séance du 16 juin 2022

Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs

Délibération N°45 - DETI - Séance du 16 juin 2022

Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len

Délibération N°24 - DCED - Séance du 16 juin 2022

Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

Délibération N°17 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

Délibération N°20 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

Délibération N°21 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

Délibération N°18 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10

Délibération N°16 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09

Délibération N°19 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin

Délibération N°22 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan

Délibération N°24 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric

Délibération N°23 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan

Délibération N°14 - DFCP - Séance du 17 mars 2022

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Délibération N°53 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022