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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Christian CORROLLER
30 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Modification du tableau des emplois

Délibération N°49 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

Délibération N°50 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Délibération N°36 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Comité social territorial

Délibération N°34 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018

Délibération N°35 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°17 - DRH - Séance du 17 mars 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Délibération N°9 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Délibération N°7 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°6 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Mises à disposition du personnel

Délibération N°8 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Délibération N°39 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°40 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°36 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Délibération N°18 - DRH - Séance du 4 novembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022