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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Rapporteur: Christian CORROLLER
30 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Modification du tableau des emplois

Délibération N°49 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

Délibération N°50 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Délibération N°36 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Comité social territorial

Délibération N°34 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018

Délibération N°35 - DRH - Séance du 28 avril 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°17 - DRH - Séance du 17 mars 2022

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Délibération N°9 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Délibération N°7 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°6 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Mises à disposition du personnel

Délibération N°8 - DRH - Séance du 27 janvier 2022

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Délibération N°39 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°40 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°36 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Délibération N°18 - DRH - Séance du 4 novembre 2021

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