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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption

Délibération N°59 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°56 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°40 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche

Délibération N°7 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°13 - DFCP - Séance du 17 mars 2022

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°11 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°33 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°35 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°15 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°36 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°34 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°27 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°21 - DAFJ - Séance du 15 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022