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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Daniel LE BIGOT
31 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

Délibération N°33 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Schéma directeur piscines

Délibération N°21 - DDS - Séance du 16 juin 2022

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique

Délibération N°34 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Rénovation de la piscine de Kerlan Vian Validation du projet

Délibération N°23 - DPEL - Séance du 16 juin 2022

Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires

Délibération N°42 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2

Délibération N°5 - DCED - Séance du 28 avril 2022

Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"

Délibération N°4 - DTE - Séance du 17 mars 2022

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°23 - DSUH - Séance du 27 janvier 2022

Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°62 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

Délibération N°60 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°49 - TEMEP - Séance du 2 décembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Séance du 4 novembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Séance du 4 novembre 2021

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Séance du 4 novembre 2021

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Délibération N°27 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022