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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle ASSIH
54 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°48 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire

Délibération N°5 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire

Délibération N°1 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

Délibération N°3 - DGS - Séance du 16 juin 2022

Indemnités de fonction des élus

Délibération N°4 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°39 - DGS - Séance du 28 avril 2022

Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

Délibération N°1 - CAB - Séance du 17 mars 2022

Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DTE - Séance du 17 mars 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°16 - DGS - Séance du 17 mars 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DGS - Séance du 27 janvier 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°34 - DGS - Séance du 2 décembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DGS - Séance du 4 novembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DGS - Séance du 4 novembre 2021

Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°14 - DPPTI - Séance du 4 novembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022