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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Guy VAUCHER
24 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Vente des ateliers relais de Briec

Délibération N°14 - DETI - Séance du 6 février 2020

Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille

Délibération N°39 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.

Délibération N°22 - DECO - Séance du 17 octobre 2019

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.

Délibération N°19 - DECO - Séance du 17 octobre 2019

Financement du projet " Nourrir les hommes en 2050".

Délibération N°19 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Participation au financement du programme d'investissement 2020-2024 de Mégalis Bretagne sur les services numériques

Délibération N°28 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Subvention à l'association "Entreprendre pour apprendre" pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019

Délibération N°35 - DECO - Séance du 4 avril 2019

Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région

Délibération N°11 - DECO - Séance du 7 mars 2019

Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

Délibération N°12 - DECO - Séance du 7 mars 2019

Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.

Délibération N°38 - DECO - Séance du 31 janvier 2019

Subvention à l'Association "Aux Goûts du Jour"

Délibération N°62 - DECO - Séance du 7 décembre 2018

Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel

Délibération N°23 - DECO - Séance du 18 octobre 2018

Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec

Délibération N°20 - DDU - Séance du 20 septembre 2018

Phase 2 de déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne. Signature d'une convention de financement

Délibération N°23 - DECO - Séance du 20 septembre 2018

Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic

Délibération N°25 - DDU - Séance du 5 avril 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022