• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Hervé TRELLU
26 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper

Délibération N°58 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°56 - DGAADT - Séance du 5 décembre 2019

Tarifs fourrière et déchets - Année 2020

Délibération N°57 - DGAADT - Séance du 5 décembre 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°27 - DENV - Séance du 17 octobre 2019

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°40 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°47 - DENV - Séance du 20 juin 2019

Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental

Délibération N°17 - DENV - Séance du 4 avril 2019

Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan

Délibération N°18 - DENV - Séance du 4 avril 2019

Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ

Délibération N°32 - DENV - Séance du 31 janvier 2019

Tarifs assainissement 2019

Délibération N°51 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage

Délibération N°48 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

Délibération N°24 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

Délibération N°24 - DENV - Séance du 18 octobre 2018

[1] 2

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022