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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Jean-Yves STANQUIC
13 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 000 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°52 - DDS - Séance du 20 juin 2019

Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°18 - DDS - Séance du 7 mars 2019

Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée "Bus + Piscine"

Délibération N°19 - DDS - Séance du 7 mars 2019

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°45 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°44 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°33 - DDS - Séance du 26 juin 2018

Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV

Délibération N°34 - DDS - Séance du 26 juin 2018

Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017

Délibération N°33 - DDS - Séance du 5 avril 2018

Atout Sport - Tarifs 2018

Délibération N°45 - DDS - Séance du 12 décembre 2017

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper

Délibération N°24 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Tarifs 2017-2018 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°41 - DDS - Séance du 22 juin 2017

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°21 - DENV - Séance du 2 février 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022