Page 1/2Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°11 - DETI - Séance du 6 février 2020
Délibération N°13 - DETI - Séance du 6 février 2020
Délibération N°20 - DECO - Séance du 17 octobre 2019
Délibération N°24 - DECO - Séance du 17 octobre 2019
Délibération N°22 - DECO - Séance du 19 septembre 2019
Délibération N°40 - DDU - Séance du 20 juin 2019
Délibération N°32 - DECO - Séance du 20 juin 2019
Délibération N°14 - DECO - Séance du 7 mars 2019
Délibération N°15 - DECO - Séance du 7 mars 2019
Délibération N°53 - DDU - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°57 - DECO - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°61 - DECO - Séance du 26 juin 2018
Délibération N°58 - DECO - Séance du 12 décembre 2017
Délibération N°52 - DECO - Séance du 12 décembre 2017
Délibération N°27 - DDU - Séance du 28 septembre 2017
[1] 2
Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.
Consulter les délibérations
Dernière mise à jour le 29/06/2022