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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°26 - DSSR - Séance du 6 février 2020

Budget Primitif 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Taux de fiscalité 2020

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Rapport d'orientations budgétaires 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Rapports d'activité 2017 et 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Constitution d'une provision pour dépréciation de créances

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Décision modificative n°1

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Affectation des résultats de l'exercice 2018

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Compte administratif 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022