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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Yannick NICOLAS
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°52 - POP - Séance du 6 février 2020

Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap

Délibération N°53 - POP - Séance du 6 février 2020

Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Prestation de Service Unique (PSU)

Délibération N°25 - DEE - Séance du 4 avril 2019

Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale

Délibération N°17 - DSSR - Séance du 7 mars 2019

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°27 - POP - Séance du 31 janvier 2019

Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale

Délibération N°26 - POP - Séance du 31 janvier 2019

Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Convention-cadre QBO / EPF Bretagne

Délibération N°48 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018

Délibération N°41 - POP - Séance du 26 juin 2018

Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse

Délibération N°42 - POP - Séance du 26 juin 2018

Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse

Délibération N°43 - POP - Séance du 26 juin 2018

Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts

Délibération N°27 - DDU - Séance du 1 février 2018

Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°28 - DSSR - Séance du 1 février 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022