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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Martine MORVAN
16 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°21 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

Délibération N°10 - DPL - Séance du 17 octobre 2019

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Délibération N°10 - CAB - Séance du 19 septembre 2019

Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Transports collectifs Tarifs 2019-2020

Délibération N°15 - DDV - Séance du 4 avril 2019

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019

Délibération N°11 - POP - Séance du 4 avril 2019

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle "action sociale d'intérêt communautaire"

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

Délibération N°18 - DRH - Séance du 28 septembre 2017

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022