Page 1/1Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°61 - DDC - Séance du 5 décembre 2019
Délibération N°35 - DDC - Séance du 19 septembre 2019
Délibération N°50 - DDC - Séance du 20 juin 2019
Délibération N°49 - DDC - Séance du 20 juin 2019
Délibération N°44 - DDC - Séance du 7 décembre 2018
Délibération N°34 - DDC - Séance du 20 septembre 2018
Délibération N°50 - DDC - Séance du 28 septembre 2017
Délibération N°39 - DDC - Séance du 22 juin 2017
Délibération N°40 - DDC - Séance du 22 juin 2017
Délibération N°38 - DDC - Séance du 22 juin 2017
Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017
Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.
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Dernière mise à jour le 29/06/2022