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Rapporteur: Guillaume MENGUY
7 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

Délibération N°39 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

Délibération N°38 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Séance du 19 septembre 2019

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°34 - DDV - Séance du 7 décembre 2018

Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Délibération N°35 - DDV - Séance du 7 décembre 2018

Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Délibération N°29 - DDU - Séance du 20 septembre 2018

Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°10 - DDU - Séance du 2 février 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022