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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Ludovic JOLIVET
53 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.

Délibération N°41 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) "La Cabane"

Délibération N°28 - DEE - Séance du 19 septembre 2019

Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.

Délibération N°9 - DECO - Séance du 7 mars 2019

Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

Délibération N°68 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Atout sport - tarifs 2019

Délibération N°45 - DDS - Séance du 7 décembre 2018

Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°17 - CAB - Séance du 18 octobre 2018

Projet de pacte de solidarité fiscale et financière

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

Délibération N°31 - DDC - Séance du 26 juin 2018

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°32 - DDC - Séance du 26 juin 2018

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019

Délibération N°30 - DDC - Séance du 26 juin 2018

Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 1 février 2018

Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts

Délibération N°17 - DENV - Séance du 1 février 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022