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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
28 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°59 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°60 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

Délibération N°25 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016

Délibération N°28 - DENV - Séance du 17 octobre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Délibération N°41 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants

Délibération N°44 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages

Délibération N°46 - DENV - Séance du 20 juin 2019

Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE

Délibération N°16 - DENV - Séance du 4 avril 2019

Tarifs environnement pour l'année 2019

Délibération N°49 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

Délibération N°25 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Délibération N°48 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier

Délibération N°49 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017

Délibération N°46 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Exonération du coût d'apports en déchèterie

Délibération N°47 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022