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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Hervé HERRY
34 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Subvention à l'association les portes logiques

Délibération N°38 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Service commun "Direction des Systèmes d'Information" - Nouvelle convention QBO-Quimper

Délibération N°26 - DSI - Séance du 5 décembre 2019

Service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)

Délibération N°27 - DSI - Séance du 5 décembre 2019

Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

Délibération N°18 - DDU - Séance du 19 septembre 2019

Adhésion à "Act Food Bretagne" pour l'année 2019

Délibération N°24 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.

Délibération N°26 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.

Délibération N°39 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.

Délibération N°38 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019

Délibération N°33 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric

Délibération N°37 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation

Délibération N°31 - DDU - Séance du 4 avril 2019

Festival de photographie Subvention de 20 000 € en 2019

Délibération N°37 - DECO - Séance du 4 avril 2019

Les ventes de terrain en parcs d'activités

Délibération N°13 - DECO - Séance du 7 mars 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022