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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: André GUENEGAN
63 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

Délibération N°33 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

Délibération N°34 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

Délibération N°37 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public

Délibération N°35 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire

Délibération N°29 - DIMEPP - Séance du 5 décembre 2019

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)

Délibération N°28 - DIMEPP - Séance du 5 décembre 2019

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°32 - DIMEPP - Séance du 5 décembre 2019

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020

Délibération N°30 - DIMEPP - Séance du 5 décembre 2019

Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3

Délibération N°31 - DIMEPP - Séance du 5 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Délibération N°23 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°24 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°22 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°13 - DDV - Séance du 17 octobre 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Délibération N°7 - DDV - Séance du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022