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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Jean-René GUELLEC
27 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne

Délibération N°6 - DETI - Séance du 6 février 2020

Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association " AFPI Bretagne" Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.

Délibération N°36 - DETI - Séance du 5 décembre 2019

Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor

Délibération N°43 - DSUH - Séance du 5 décembre 2019

Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.

Délibération N°26 - DECO - Séance du 17 octobre 2019

Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture 2020 à Quimper

Délibération N°23 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Participation au SIMI 2019

Délibération N°36 - DECO - Séance du 4 avril 2019

Garantie d'emprunt au profit de l'association " AFPI Bretagne" - Prêt d'un montant de 1 300 000 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor

Délibération N°38 - DECO - Séance du 4 avril 2019

Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019

Délibération N°10 - DECO - Séance du 7 mars 2019

Extension de la zone d'activités économique de Kerjaouen à Quimper Etudes préalables / Indemnités aux exploitants

Délibération N°41 - DDU - Séance du 31 janvier 2019

Conciergerie - Fixation des tarifs 2019 d'accès aux services

Délibération N°65 - DECO - Séance du 7 décembre 2018

Port du Corniguel - Tarifs 2019

Délibération N°64 - DECO - Séance du 7 décembre 2018

Acquisition de terrains auprès de la commune de Plomelin

Délibération N°20 - DDU - Séance du 18 octobre 2018

Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul

Délibération N°18 - DDU - Séance du 20 septembre 2018

Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel

Délibération N°50 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

Délibération N°58 - DECO - Séance du 26 juin 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022