• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Danielle GARREC
8 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Première programmation du contrat de ville 2020

Délibération N°46 - DAS - Séance du 6 février 2020

Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance

Délibération N°55 - DEE - Séance du 6 février 2020

Subventions aux associations "Petite enfance" - Année 2020

Délibération N°57 - DEE - Séance du 6 février 2020

Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

Délibération N°41 - DDU - Séance du 20 juin 2019

Avenant à la convention "Eveil à la langue bretonne"

Délibération N°24 - DEE - Séance du 31 janvier 2019

Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

Délibération N°46 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Contrat de ville - Première programmation 2018

Délibération N°32 - DAS - Séance du 5 avril 2018

Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018

Délibération N°32 - DDU - Séance du 22 juin 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022