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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Marie LE GALL
3 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°16 - POP - Séance du 11 mai 2017

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°20 - POP - Séance du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022