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Rapporteur: Christine FLOCHLAY
15 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

Délibération N°36 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020

Délibération N°30 - POP - Séance du 6 février 2020

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°33 - DPEL - Séance du 5 décembre 2019

Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°34 - DPEL - Séance du 5 décembre 2019

SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo

Délibération N°2 - DDV - Séance du 7 mars 2019

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019

Délibération N°15 - DDV - Séance du 18 octobre 2018

Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper

Délibération N°13 - DDV - Séance du 20 septembre 2018

Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande

Délibération N°4 - DBM - Séance du 5 avril 2018

Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

Délibération N°8 - DRH - Séance du 1 février 2018

Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

Délibération N°14 - DBM - Séance du 12 décembre 2017

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

Délibération N°7 - DDV - Séance du 2 février 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022