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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Pierre DOUCEN
22 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°19 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019

Délibération N°25 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°12 - DECO - Séance du 19 septembre 2019

Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

Délibération N°16 - DRH - Séance du 19 septembre 2019

Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018

Délibération N°22 - CAB - Séance du 7 décembre 2018

Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Création d'un budget annexe - Service de restauration collective

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Séance du 18 octobre 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022