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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
33 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Séance du 19 septembre 2019

Règlement du service d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°35 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper

Délibération N°36 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric

Délibération N°37 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Règlement du service d'assainissement collectif

Délibération N°38 - DENV - Séance du 26 juin 2018

Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy

Délibération N°35 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°37 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable

Délibération N°42 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven

Délibération N°41 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°40 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven

Délibération N°38 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Délibération N°40 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Tarifs assainissement 2018

Délibération N°38 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts

Délibération N°43 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022