• Brezhoneg

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Jean-Paul LE DANTEC
4 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°40 - DIMEPP - Séance du 6 février 2020

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Enseignement supérieur : "Les Olympiades" Subvention à l'association étudiante La LEAGUE

Délibération N°16 - POP - Séance du 18 octobre 2018

Election du président de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022