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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Paul COZIEN
54 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB

Délibération N°53 - DCED - Séance du 5 décembre 2019

Tarifs assainissement 2020

Délibération N°55 - DGAADT - Séance du 5 décembre 2019

Tarif eau potable 2020

Délibération N°54 - DGAADT - Séance du 5 décembre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Délibération N°39 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

Délibération N°42 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux

Délibération N°43 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Délibération N°37 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen

Délibération N°51 - DDC - Séance du 20 juin 2019

Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

Délibération N°16 - DENV - Séance du 20 juin 2019

Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau

Délibération N°48 - DENV - Séance du 20 juin 2019

Modification des statuts du SIVALODET

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif

Délibération N°34 - DBM - Séance du 31 janvier 2019

Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy

Délibération N°33 - DENV - Séance du 31 janvier 2019

Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3

Délibération N°59 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2

Délibération N°58 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022